Tous les ebooks de la collection "Droit de la construction" - Le Moniteur

11 Livre(s)
Télécharger le livre : Le droit d'auteur en architecture
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Le droit d'auteur en architecture
Amélie Blandin
Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d’auteur s’applique à l’ensemble des oeuvres de l’esprit pouvant être qualifiées de création originale.À ce titre, l’oeuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d’auteur. L’objet de cet ouvrage...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2024-05-29
Collection : Droit de la construction
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35,99 €
Télécharger le livre : Passation et exécution des marchés de travaux privés
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Passation et exécution des marchés de travaux privés
Cyril Croix , Pauline Treille
Les marchés privés de travaux relèvent de la libre négociation des parties ; ces dernières peuvent donc  déterminer les pièces constitutives du marché, fixer librement le prix… Cependant, le Code civil, le  Code de la construction, les normes AFNOR… contiennent des...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2023-11-22
Collection : Droit de la construction
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42,99 €
Télécharger le livre : Précis de droit de la construction
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Précis de droit de la construction
Moussa Thioye
Le droit de la construction est au carrefour de plusieurs matières juridiques : droit des contrats, droit des biens, droit de l’urbanisme, droit fiscal, etc. Ordinairement défi nie comme une branche du droit composée des règles et des institutions juridiques relatives à...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2023-07-05
Collection : Droit de la construction
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35,99 €
Télécharger le livre : Traité de droit de la démolition
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Traité de droit de la démolition
Jean-Louis Sablon
Les exigences environnementales ont largement modifié l’acte de démolir, entendu désormais comme une déconstruction supposant de préserver les matériaux en vue de leur réemploi. Juridiquement, l’acte de démolir consiste en l’ensemble des actions visant à décomposer une...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2023-04-05
Collection : Droit de la construction
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42,99 €
Télécharger le livre : L'Assurance construction
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L'Assurance construction
François-Xavier Ajaccio
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l’assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d’assurance :– une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d’ouvrage, en cas...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2022-08-09
Collection : Droit de la construction
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42,99 €
Télécharger le livre : La Réception de travaux
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La Réception de travaux
Pierre Pintat
Régie par l’article 1792-6 du Code civil, la réception est une étape décisive de l’exécution d’un marché  de travaux. Si elle ne met pas complètement fin aux relations entre les parties, elle transfère la garde  de l’ouvrage au maître d’ouvrage et prive ce dernier du...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2022-08-09
Collection : Droit de la construction
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34,99 €
Télécharger le livre : Marchés privés de construction : Guide de rédaction des contrats
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Marchés privés de construction : Guide de rédaction des contrats
Christian Péchereau
Qu’elles soient petites ou grandes, des entreprises prennent chaque année la décision de construire les bâtiments, usines, installations industrielles ou équipements divers nécessaires au développement de leurs activités. Les équipes de projet doivent alors s’entourer...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2020-11-25
Collection : Droit de la construction
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43,99 €
Télécharger le livre : Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée
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Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée
Corine Sabut , Jean-Baptiste Taillan
Qu’elle soit publique ou privée, la maîtrise d’ouvrage est l’entité pour laquelle est réalisée une opération de travaux. Elle ordonne et définit les objectifs, le calendrier et le budget consacré à un projet. Sécuriser, comprendre ou encadrer ses missions impose de...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2019-06-26
Collection : Droit de la construction
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46,99 €
Télécharger le livre : Les constructeurs et le risque du sol
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Les constructeurs et le risque du sol
Bertrand Couette
Tout constructeur, qu’il s’agisse de bâtiment ou de génie civil, doit se préoccuper de la nature du sol sur lequel l’ouvrage va être édifié. En effet, une connaissance suffisante du sol d’assise de la construction projetée permettra d’adapter les fondations. En cas de...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2018-11-21
Collection : Droit de la construction
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43,99 €
Télécharger le livre : Guide des baux constitutifs de droits réels
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Guide des baux constitutifs de droits réels
Collectif
Les baux à long terme constitutifs de droits réels sont des baux consentis pour une période allant de 18 à 99 ans etdonnant des droits réels au preneur, c’est-à-dire que ce dernier dispose de prérogatives beaucoup plus larges que celles dont bénéficie un locataire...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2018-02-21
Collection : Droit de la construction
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34,99 €
Télécharger le livre : Groupement d'entreprises et cotraitance
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Groupement d'entreprises et cotraitance
Jean-Pierre Babando
Le groupement d’entreprises – ou cotraitance – consiste en un groupement momentané de plusieurs entrepreneurs, créé en vue d’entretenir entre eux des liens juridiques, économiques et financiers. Il constitue notamment un moyen pour les petites et moyennes entreprises de...

Editeur : Le Moniteur
Parution : 2017-05-03
Collection : Droit de la construction
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41,99 €