Tous les ebooks de la collection "Conventions collectives" - Journaux officiels

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Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Entreprises de services à la personne Journaux Officiels Le présent texte s'inscrit dans le prolongement de l'accord conclu le 12 octobre 2007, étendu par arrêté ministériel en date du 24 janvier 2011 (1), qui a défini le champ d'application de la présente convention collective des entreprises de services à la personne. La... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-10-05 Collection : Conventions collectives PDF 11,99 € PDF
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Maisons d'étudiants - Convention collective étendue - IDCC 1671 - 6e édition Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993. Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre : - d'une part, les personnes morales et les personnes physiques ayant qualité... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-08-31 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 7,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Commerce succursaliste de la chaussure Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 Champ d‘application : La présente convention collective règle, sur l'ensemble du territoire national, y compris les départements... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-06-29 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 8,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Casinos Journaux Officiels La présente convention collective nationale, conclue par les organisations syndicales signataires réunies sous la présidence du représentant du ministère du travail, s‘applique : –de manière générale dans le cadre des lois du 11 février 1950 et du 13 novembre 1982... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-06-15 Collection : Conventions collectives PDF 11,99 € PDF
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Branche des salariés en portage salarial Journaux Officiels Branche des salariés en portage salarial Étendue IDCC : 3219 Brochure n° 3383Mars 2020 Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-05-25 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 8,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Personnels des ports de plaisance Journaux Officiels La présente convention collective nationale de travail étendue, conclue dans le cadre des dispositions des articles L. 2221-1, L. 2221-2 et L. 2261-19 du code du travail, règle les rapports entre les entreprises, établissements, organismes et institutions,... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-03-04 Collection : Conventions collectives PDF 10,99 € PDF
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Caoutchouc Direction Des Journa , Journaux Officiels La présente convention collective nationale, conclue en application de la loi du 11 février 1950, règle, sur le territoire métropolitain, et relativement aux conditions de travail, les rapports entre, d'une part, les employeurs des entreprises dont l'activité... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-03-04 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 8,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Hôtels, cafés, restaurants Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997. Champ d'application : La présente convention collective est une convention collective nationale cadre qui établit un ensemble de... Editeur : Journaux officiels Parution : 2020-01-10 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM 11,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Librairie Journaux Officiels Librairie - Convention collective étendue - IDCC : 3013 - 13e édition - Janvier 2019 Sommaire Texte de base Titre Ier. Dispositions générales. Titre II. Relations individuelles de travail. Contrat de travail. Titre III. Durée de travail. Congés payés et jours... Editeur : Journaux officiels Parution : 2019-03-06 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM, epub sans DRM 11,99 € PDF sans DRM epub sans DRM
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Sport Journaux Officiels Texte de base :Convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006Champ d'application :La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relations entre les... Editeur : Journaux officiels Parution : 2017-01-01 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM, epub sans DRM 9,99 € PDF sans DRM epub sans DRM
Ajouter à ma liste d'envies Imprimeries de labeur et industries graphiques Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956. Etendue par arrêté du 22 novembre 1956 JONC 15 décembre 1956. Champ d'application : Dernière modification:... Editeur : Journaux officiels Parution : 2017-01-01 Collection : Conventions collectives epub sans DRM 12,99 €
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager Journaux Officiels Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager du 26 novembre 1992. Etendue par arrêté du 9 mars 1993 JORF 19 mars 1993. Editeur : Journaux officiels Parution : 2017-01-01 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM, epub sans DRM 10,99 € PDF sans DRM epub sans DRM
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Pompes funèbres Journaux Officiels Champ d’application de la Convention collective nationale des pompes funèbres du 1er mars 1974. Etendue par arrêté du 17 décembre 1993 JORF 28 janvier 1994 La présente convention règle, sur l'ensemble du territoire métropolitain et des DOM, les rapports entre les... Editeur : Journaux officiels Parution : 2017-01-01 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM, epub sans DRM 9,99 € PDF sans DRM epub sans DRM
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Bricolage Journaux Officiels Convention collective nationale du 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992 Champ d'application : La présente convention réglera les rapports entre, d'une part : les entreprises ayant une surface minimale de 400 mètres carrés, dont l'activité se... Editeur : Journaux officiels Parution : 2017-01-01 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM, epub sans DRM 9,99 € PDF sans DRM epub sans DRM
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Professions de la photographie Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 13 février 2013, étendue par arrêté du 21 juillet 2015. La présente convention régit sur l'ensemble du territoire national, y compris dans les départements d'outre-mer et les collectivités territoriales de... Editeur : Journaux officiels Parution : 2016-04-13 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM, epub sans DRM 11,99 € PDF sans DRM epub sans DRM
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Esthétique-cosmétique et enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 24 juin 2011, étendue par arrêté du 30 mai 2012 Champ d'application : La convention collective nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique, des... Editeur : Journaux officiels Parution : 2016-01-01 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM, epub sans DRM 8,99 € PDF sans DRM epub sans DRM
Ajouter à ma liste d'envies Feuilleter Réseaux de transports publics urbains de voyageurs Journaux Officiels Texte de base : Convention collective nationale du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993. Champ d’application : La présente convention intitulée Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs s'applique avec ses... Editeur : Journaux officiels Parution : 2016-01-01 Collection : Conventions collectives PDF sans DRM, epub sans DRM 11,99 € PDF sans DRM epub sans DRM
Ajouter à ma liste d'envies Métallurgie Journaux Officiels Accords nationaux de la métallurgie 18e édition : juillet 2015Extrait deAccords nationaux de la métallurgieLes éditions des Journaux officielsCe contenu est peut-être protégé par des droits d’auteur. Editeur : Journaux officiels Parution : 2015-09-24 Collection : Conventions collectives epub sans DRM 16,99 €
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