En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettront notamment de vous offrir contenus, services, et publicités liés à vos centres d'intérêt. Fermer
France pays France (changer de pays)
              Recherche Avancée                                             Mon compte

Résultat de recherche
72 Livre(s)

Titre : Tous
- Auteur : " Journaux officiels" - Éditeur : Tous - Référence : Toutes - Format : Tous

Changer les critères de recherche

Télécharger le livre :  Entreprises de services à la personne

Entreprises de services à la personne


Journaux Officiels
La Documentation française
Le présent texte s'inscrit dans le prolongement de l'accord conclu le 12 octobre 2007, étendu par arrêté ministériel en date du 24 janvier 2011 (1), qui a défini le champ d'application de la présente convention collective des entreprises de services à la...
11,99


Télécharger le livre :  Maisons d'étudiants - Convention collective étendue - IDCC 1671 - 6e édition

Maisons d'étudiants - Convention collective étendue - IDCC 1671 - 6e édition


Journaux Officiels
La Documentation française
Texte de base : Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993. Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre : - d'une part, les personnes morales et les personnes...
7,99


Télécharger le livre :  Commerce succursaliste de la chaussure

Commerce succursaliste de la chaussure


Journaux Officiels
La Documentation française
Texte de base : Convention collective nationale du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 Champ d‘application : La présente convention collective règle, sur l'ensemble du territoire national, y compris les...
8,99


Télécharger le livre :  Casinos

Casinos


Journaux Officiels
La Documentation française
La présente convention collective nationale, conclue par les organisations syndicales signataires réunies sous la présidence du représentant du ministère du travail, s‘applique : –de manière générale dans le cadre des lois du 11 février 1950 et du 13 novembre...
11,99


Télécharger le livre :  Branche des salariés en portage salarial

Branche des salariés en portage salarial


Journaux Officiels
La Documentation française
Branche des salariés en portage salarial Étendue IDCC : 3219 Brochure n° 3383Mars 2020
8,99


Télécharger le livre :  Caoutchouc

Caoutchouc


Journaux Officiels
La Documentation française
La présente convention collective nationale, conclue en application de la loi du 11 février 1950, règle, sur le territoire métropolitain, et relativement aux conditions de travail, les rapports entre, d'une part, les employeurs des entreprises dont...
8,99


Télécharger le livre :  Personnels des ports de plaisance

Personnels des ports de plaisance


Journaux Officiels
La Documentation française
La présente convention collective nationale de travail étendue, conclue dans le cadre des dispositions des articles L. 2221-1, L. 2221-2 et L. 2261-19 du code du travail, règle les rapports entre les entreprises, établissements, organismes et...
10,99


Télécharger le livre :  Hôtels, cafés, restaurants

Hôtels, cafés, restaurants


Journaux Officiels
La Documentation française
Texte de base : Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997. Champ d'application : La présente convention collective est une convention collective nationale cadre qui établit un...
11,99


Télécharger le livre :  Assistants maternels du particulier employeur

Assistants maternels du particulier employeur


Journaux Officiels
La Documentation française
Texte de base : Convention collective nationale du 1er juillet 2004, étendue par arrêté du 17 décembre 2004 Champ d'application : La présente convention collective règle les rapports entre le parent particulier employeur et l'assistant maternel auquel...
11,99


Télécharger le livre :  Édition

Édition


Journaux Officiels
La Documentation française
La présente convention est conclue en application des articles L. 133-1 et sui­vants du chapitre III du titre III du livre Ierdu code du travail. Elle règle les rapports entre les maisons d’édition qui ont leur siège en France et les salariés titulaires de contrat à...
11,99